Marque enregistrée - Marque en vigueur

la petite robe poivrée
SArl Château Beauséjour, SARL

Numéro de dépôt :
4143771
Date de dépôt :
22/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2024
la petite robe poivrée de Château Beauséjour

Présentation de la marque la petite robe poivrée

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château Beauséjour auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la petite robe poivrée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-03 du 16 janvier 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château Beauséjour domicilié(e) 7 Arrialh - 33570 - MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 157 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château Beauséjour, M. Pierre BERNAULT domicilié(e) 7 Arrialh - 33570 - MONTAGNE - France.

La marque la petite robe poivrée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la petite robe poivrée arrivera à expiration en date du 22 décembre 2024.

Château Beauséjour a également déposé les autres marques suivantes : Héritage "1901" , Ivre au chai


SArl Château Beauséjour, SARL - 7 Arrialh - 33570 - MONTAGNE - France - SIREN 399157130


Château Beauséjour, M. Pierre BERNAULT - 7 Arrialh - 33570 - MONTAGNE - France


Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Enregistrement sans modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Vins.